Ecologie du Carcassonnais des Corbières et du Littoral Audois
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GLOSSAIRE
Sigles utiles et utilisés dans ce site
ABF
: Architecte des Bâtiments de France
AENC
: Association pour l’Environnement Nord Cuxanais
A.G. :
Assemblée Générale
AIBPA :
Association Interdépartementale des Basses Plaines de l’Aude
APNE :
Associations pour la Protection de la Nature et de l’Environnement
B.E.E :
Bureau Européen de l’Environnement
B.R.L :
Compagnie du Bas Rhône Languedoc
BVA :
Basse Vallée de l'Aude
C.A.
: Conseil d’Administration
C.A.A :
Cour Administrative d’Appel
CADA :
Commission d’Accès aux Actes Administratifs
CAUE :
Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement
CCI :
Chambre de Commerce et d’Industrie
CDESI :
Conseil Départemental des Espaces Sites et Itinéraires
CDPENAF :
Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels ou Forestiers
CDNPS :
Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites
C.E. :
Commissaire-Enquêteur
C.E. :
Conseil d’Etat
CEN-LR :
Conservatoire Espaces Naturels du Languedoc Roussillon
CES :
Conseil Economique et Social
CESER :
Conseil Economique, Social et Environnemental Régional
CESE :
Conseil Economique, Social et Environnemental (département)
CET :
Centre d’Enfouissement Technique
CIVAM :
Centre d’Initiatives pour Valoriser l’Agriculture et le Milieu rural
C.G. :
Conseil Général
CLE
: Commission Locale de l’Eau
CLER
: Comité de Liaison des Energies Renouvelables
CLI
: Commission Locale d’Information
CLIS
: Comité Local d’Information et de Surveillance
CNDP :
Commission Nationale du Débat Public
CNIID
: Centre National d’Information Indépendante sur les Déchets
CNPN
: Conseil National de Protection de la Nature
CODERST :
Comité Départemental des Risques Sanitaires et Technologiques
COPIL :
COmité PILotage
COVALDEM
:COllecte et VAlorisation des Déchets Ménagers de l’Aude
C.R. :
Conseil Régional
C.R. :
Compte Rendu
CSP :
Conseil Supérieur de la Pêche
CSS :
Commission de Suivi de Suite
DDAF :
Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt
DDASS
: Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
DDCRF
: Direction Départementale de la Concurrence et de la Répression des Fraudes
DDE :
Direction Départementale de l’Equipement
DDTM :
Direction Départementale des Territoires et de la Mer
PPRI :
Plan de Prévention des Risques d’Inondations
PPRL :
Plan de Prévention des Risques Littoraux
DEEE :
Déchets des Equipements Electriques et Electroniques
DOCOB
: DOCcument d’OBjectif
DRAC :
Direction Régionale de l’Action Culturelle
DREAL-LR
: Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement du Languedoc-Roussillon
DTQD :
Déchets Toxiques en Quantités Dispersées
EDF
: Electricité De France
EIE
: Espace Info Energie
ENR :
ENergies Renouvelables
ENS :
Espaces Naturels Sensibles
E.P.
: Enquête Publique
FEE :
France Energie Eolienne
FFRP :
Fédération Française de Randonnée Pédestre
FNASSEM :
Fédération NAtionale de Sauvegarde des Sites et Ensembles Monumentaux
FNE
: France Nature Environnement
FNE-OCMED :
France Nature Environnement OCcitanie MEDitérannée
FRAPNA :
Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature
GRAINE-LR :
Groupe Régional d’Animation et d’Initiation à la Nature et à l’Environnement en Languedoc-Roussillon
ICPE
: Installation Classée pour la Protection de l’Environnement
INRA
: Institut National de Recherche Agronomique
J.O. :
Journal Officiel
LIFE :
L’Instrument Financier pour l’Environnement
LGV :
Ligne Grande Vitesse
LPO
: Ligue de Protection des Oiseaux
MEDDTL
: Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable, des Transports et du Logement
MISE
: Mission Inter Services de l’Eau (départementale)
NOPALM :
Nouvelles Orientations Pour des Alternatives Locales et Méditerranéennes
ONCFS :
Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage
OFB :
Office des Forêts et de la Biodiversité
OPIE-LR :
Office Pour l’Information Ecoentomologiste du Languedoc-Roussillon
PEGASE
: Association de Protection de l’Environnement, Gestion de l’Aude et Sauvegarde des Etangs
PDESI
: Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires
PIG :
Projet d’Intérêt Général
PLU :
Plan Local d’Urbanisme (remplace le POS dans la loi SRU du 13/12/00)
PNR
: Parc Naturel Régional
P.O. :
Pyrénées Orientales
PPRI :
Plan Prévention des Risques et Inondations
PPRT :
Plan de Prévention des Risques Technologiques
PPRL
: Plan de Prévention des Risques Littoraux
PRSE
: Plan Régional pour la Santé et l’Environnement
RFF :
Réseau Ferré de France
RMC :
Rhône-Méditerranée-Corse (agence de bassin)
RTE :
Réseau de Transport d’Electricité
SAGE :
Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau
SCOT :
Schéma de COhérence Territoriale (selon la loi SRU du 13/12/00)
SDAGE/SAGE :
Schéma (Directeur) d’Aménagement et de Gestion de l’Eau
SDIS
: Service Départemental d’Incendies et de Secours
SER :
Syndicats des Energies Renouvelables
SESA :
Société d’Etudes Scientifiques de l’Aude
SIVOM :
Syndicat Intercommunal à VOcations Multiples
SMBVA :
Syndicat Mixte de la Basse Vallée de l’Aude
SLGRI :
Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation
SMICTOM :
Syndicat Mixte du Carcassonnais pour le Traitement des Ordures Ménagères
SMMAR :
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières
SMNLR :
Service Maritime et de Navigation du Languedoc-Roussillon
SPPEF
: Société de Protection des Paysages et de l’Esthétique de la France
SRADDET
: Schéma Régional d’Aménagement Durable et d’Egalité des Territoires
SRE
: Schéma Régional Eolien
SRCAE
: Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Energie
SRCE :
Schéma Régional de Cohérence Ecologique
SRU :
Solidarité et Rénovation Urbaine ( loi du 13/12/00 qui bouleverse le Code de l’urbanisme et sa jurisprudence)
STEP :
Station de Traitement des Eaux Polluées
SYCOT :
SYndicat de Cohérence Territoriale
SYDOM :
SYndicat Départemental des Ordures Ménagères
T.A.
: Tribunal Administratif
TGAP :
Taxe Générale sur les Activités Polluantes
THT :
Très Haute Tension
UFC :
Union Fédérale des Consommateurs – Que Choisir ?
VNF :
Voies Navigables de France
ZAC :
Zone d’Aménagement Concerté
ZICO :
Zone d’Intérêt Communautaire pour les Oiseaux
ZNIEFF
: Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique
ZPS :
Zone de Protection Spéciale
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